Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre MTL-Artisanat, dont le siège social est situé à, 1 Chemin de la Vernique, allée 6 69130 ECULLY (France)  immatriculée sous le numéro 811 577 584 000 22, et toute personne effectuant un achat sur mon site web MTL-Artisanat.net.

2. Produits

Les bijoux  et repose chapelets proposés sont entièrement fabriqués à la main. Chaque pièce étant unique, de légères variations de couleur peuvent exister entre les photos présentées et le produit final.

  • Les matériaux utilisés (Aquarelle, pigments, résine) sont précisés dans les descriptions.
  • Les bijoux : Chaque pièce unique est disponible en lignes. IL est possible de réaliser un bijoux aquarelle et résine sur mesure.
  • Chaque repose Chapelet est créé sur commande. Selon les modèles en ligne.
  • Vous pouvez également demander ,par téléphone, une autre variante de couleur. Celle-ci sera facturée au même tarif que les modèles en ligne. A préciser sur le bon de commande.

3. Prix

  • Les prix indiqués et en euros (€).Mon entreprise est exonérée de TVA (article 293B du Code général des impôts Ils  ne comprennent pas de TVA )
  • Les prix sont hors frais de livraison.
  • Les frais de livraison sont calculés et affichés avant validation de la commande.(au poids)

4. Commandes

  • Les commandes s'effectuent via mon site "www.mtl-artisanat.net".
  • Toute commande est définitive après validation du paiement.
  • Une confirmation est envoyée par email ou message une fois la commande enregistrée.

5. Paiement

Les moyens de paiement acceptés sont :

  • Carte bancaire
  • Virement bancaire
  • Paiement via [PayPal

Le paiement doit être intégralement reçu avant l’expédition de la commande.

6. Livraison

  • Les reposes chapelets et articles Chrétien sont expédiés sous 2 à 3 semaines après réception du paiement. 
  • Les bijoux sont expédiés sous 2 à 3 jours après réception du paiement.
  • La livraison est effectuée via La poste ou remise en main propre si localement possible. Soit par Mondial relay.
  • Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier selon la destination.

7. Droit de rétractation

Conformément à l’article L121-20-12 du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer votre droit de rétractation.

  • Les articles doivent être retournés dans leur état d’origine, non portés, dans leur emballage d'origine.
  • Les frais de retour sont à la charge du client.

Exception : Les bijoux personnalisés ou faits sur mesure ne sont ni échangeables ni remboursables.

8. Garanties

Les produits bénéficient des garanties légales :

  • Garantie de conformité (articles L217-4 et suivants du Code de la consommation).
  • Garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

9. Responsabilités

MTL-Artisanat, ne peut être tenue responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation des bijoux (ex. : exposition à des produits chimiques, chocs violents).

10. Propriété intellectuelle

Chaque création MTL-Artisanat, ainsi que les photos sur le site, descriptions et designs, sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable.

11. Données personnelles

Vos données personnelles sont collectées uniquement pour traiter vos commandes et expéditions. Elles ne sont ni partagées ni revendues. Pour plus d'informations, consultez notre [politique de confidentialité].

12. Règlement des litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
À défaut d'accord, les litiges seront soumis à la juridiction compétente selon le droit français.

13. Acceptation des CGV

En passant commande, le client accepte pleinement les présentes Conditions Générales de Vente.